Règlement intérieur

 
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Floyd
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MessagePosté le: Mar 27 Mar - 13:02 (2012)    Sujet du message: Règlement intérieur Répondre en citant

Règlement intérieur       Association Conscience et Impact Ecologique (CIE)


Ce document doit être approuvé par tous les adhérents, merci de le lire avec soin.


I. Raison d’être de CIE
Le but premier de Conscience et Impact Ecologique est de faire circuler l’information sur les sujets environnementaux. Si l'on entend souvent les différentes conséquences des problèmes écologiques, il est rare que l'on entende parler des raisons précises et nous nous fixons pour objectif de les mettre en valeur et montrer, notamment, que la majorité des problèmes se résolvent à l'échelle individuelle / à l'échelle du consommateur. L'information est, sans doute, lorsqu'elle est correctement diffusée et qu'elle est rendue attrayante, la principale solution pour changer les comportements.
Le slogan de l’association est tiré d’une citation d’Einstein : « Le monde ne sera pas détruit par ceux qui font le mal mais par ceux qui les regardent sans rien faire ». Le but de celui-ci est donc d’insister sur la gravité du problème écologique et la nécessité d’agir notamment à l'échelle individuelle. Le siège social est fixé à l'Isle sur la Sorgue. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.


II. Les actions menées
Conscience et Impact Ecologique ne se limite pas à un territoire particulier, ses actions pourront donc être menées partout en France. L'organisation se fait par groupes locaux correspondant à des départements. Il y a une base commune à chaque groupe : la vocation informative qui a comme pilier la réalisation d'articles.
On distingue 3 types d'article réalisés par l'association :
-Les thématiques principales : les sujets que l'on peut considérer comme primordiaux, sur lesquels nous développons et nous insistons sur les solutions notamment à l'échelle individuelle (exemple : OGM, déforestation, élevage industriel...).
-Les compléments : ce sont des éléments supplémentaires concernant les thématiques principales mais qui ne sont pas intégrés aux premiers articles car ils abordent un point/problème précis (exemple : le nutella, complément de la déforestation).
-Les récapitulatifs : ils ont pour but de rassembler les données présentes dans les différents articles de l'association et de créer ainsi une compilation sur un élément précis tout en apportant des éléments supplémentaires (exemple : liste des entreprises à boycotter ou liste des solutions individuelles).
-Les enquêtes : ce sont des articles entièrement réalisés par CIE. Le principe étant de montrer par des comparatifs, de prix, des budgets, des sondages, etc que les solutions individuelles que l'on propose sont bien plus accessibles (dans la pratique mais aussi financièrement) que l'on peut généralement le penser.


NB : un article peut changer de catégorie si le conseil d'administration le décide.


Liste des principaux événements organisés par l'association auxquels tout adhérent peut participer:
-« Journée de distribution » : c'est l'action la plus fréquente. Durant celle-ci nous diffusons nos articles en abordant les citoyens afin de leur expliquer notre démarche, de les sensibiliser et de leur proposer nos articles. Afin de faciliter le contact, nous proposons préalablement aux personnes abordées de répondre à un court sondage, nous conservons les réponses et faisons des statistiques. Nous leur demandons également leur mail si elles acceptent afin d'obtenir un retour concernant notre action. Ces « journées » peuvent se dérouler dans de nombreuses villes différentes.
-« Journée pétition » : action particulière qui n'est organisée que lorsque nous travaillons sur une pétition. Le but étant bien entendu de compléter celle-ci et nous en profitons généralement pour diffuser nos articles.
-« Journée nettoyage » : action durant laquelle nous ramassons tous les déchets dans une zone choisie qui est plus ou moins grande. Nous trions ensuite ces déchets afin de les valoriser au mieux.
-L'organisation de conférences, d'interventions et/ou la diffusion de documentaires à caractères écologiques dans des lieux publiques ou privés (lycées par exemple).
-« Journées de formation » : en rapport avec ce dernier type d'action, nous organisons des formations pour les adhérents voulant prendre part aux interventions de l'association. Le but étant de faire en sorte que les intéressés puissent traiter les sujets de l'association devant un public plus ou moins nombreux pendant une durée conséquente (allant de 30 min à 2h).
-Tout autres types d'actions peut voir le jour. Les actions précédemment citées étant celles qui sont communes aux groupes locaux, chacun d'entre eux ayant ses propres projets, événements, etc.


Les actions de l'association sont régulières, il y en a au moins une par mois pour chaque groupe locale où elle est présente. Si un adhérent souhaite organiser une journée par lui même, il peut le faire mais doit obtenir l'autorisation de son groupe local.
Vous pouvez consulter l'historique des actions sur le site de l'association.


Page Facebook : http://www.facebook.com/#!/pages/Association-Conscience-et-Impact-écologiqu…
site : http://cie.xooit.fr/index.php


III . Ressources
Les ressources de l’association se composent : du bénévolat, des cotisations, de subventions éventuelles, de dons, de ventes éventuelles (elles restent une activité secondaire et en rapport avec l'objet de l'association) et de toutes autres ressources qui ne soient pas contraires à la loi française en vigueur.
Le montant de la cotisation est fixé par le conseil d'administration et peut être modifié lors de l’assemblée générale après les éventuelles élections. Elle peut être versée par chèque, espèce ou virement bancaire.
La cotisation a une durée d’une année qui va du 01er avril N au 31 mars N.
Les adhérents à jour de leur cotisation peuvent faire un ou plusieurs dons. Dans ce cas, ils deviennent membres bienfaiteurs au cours de l’année civile N+1 si le conseil d'administration le décide ainsi. Ils perdent ce titre à l’année N+2 jusqu’à un nouveau don. Le montant est au minimum d'un euro. Un reçu fiscal sera donné aux adhérents, faisant la demande et résidant officiellement en France pour faire valoir leur don auprès des impôts.


IV. Les membres
Pour faire partie de l'association, il est nécessaire d'avoir pris connaissance du règlement intérieur et d'accepter de contribuer aux ressources de l'association à hauteur d'au moins 12 euros par an (par chèque, virement ou liquidités). Nous encourageons toute contribution supérieure à ces 12 euros. Lors de l'adhésion, le nouvel adhérent doit remplir un formulaire prévu à cet effet et recevra un reçu prouvant qu'il a contribué financièrement à l'association.


La qualité de membre se perd par :
a) la démission ;
b) le décès ;
c) la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
L'adhésion est ouverte aux mineurs sous réserve d'une autorisation parentale écrite.


tout adhérent s'engage à :
-respecter les conditions prévues dans le présent document
-verser sa cotisation de 12 euros minimum pour l'année (le montant est libre pourvu qu'il est d'au moins 12 euros) par espèce ou par chèque (ou par virement dans certains cas).
-ne pas nuire à l'association par un comportement outrageux, agressif ou de quelques autres sortes.
-visiter régulièrement les pages Facebook et/ou le site internet de l'association.
-diffuser les articles et les pages de CIE à son échelle (famille, amis, connaissances...).
-informer de sa présence ou de son absence aux événements organisés par l'association dans la zone où il est présent.
Le non respect de ces règles peuvent entraîner une exclusion de l'association par le conseil d'administration.
Concernant les cotisations, toute somme versée appartient définitivement à l'association.


Si tous les adhérents sont des membres à part entière, il existe trois titres différents :
Membres fondateurs : ce sont eux qui ont contribué les premiers à construire et développer l'association. Ce sont en fait les personnes présentes à l'assemblée constitutive.
Membres bienfaiteurs : ce sont les membres ayant fait un don à l'association d'un montant d'au moins 10 euros. Il est également possible de devenir membre bienfaiteur en obtenant des dons et/ou des nouveaux adhérents. L'obtention de ce titre est décidée par le conseil d'administration mais tout adhérent peut le réclamer s'il estime le mériter. Il est attribué durant 1 an pour l'année N+1.
Adhérents : les autres membres de CIE
Il n'est pas possible de cumuler les titres de membre bienfaiteur et membre fondateur. Si l'adhérent obtient un de ces titres, cela sera spécifié sur sa carte d'adhérent.


Un adhérent a la possibilité d'imprimer par lui même les articles de l'association. Il peut alors réclamer une indemnisation à la hauteur de 5 centimes par article. Il lui est demandé d'être honnête quant au nombre d'articles imprimés et de rendre ces impressions utiles en faisant circuler convenablement ces articles. Cette demande se fait auprès du trésorier de l'association.




V. L’assemblée générale
Elle est composée de l’ensemble des adhérents de l’association et se réunit une fois par an au mois d'avril. C'est l'organe principal de l'association puisqu'elle approuve les grandes orientations et le budget de l'association (elle approuve notamment les comptes de l'association et décide de l'affectation du résultat). Elle procède également, lorsque cela est nécessaire, à l'élection du nouveau conseil d'administration. Lors des réunions de l'assemblée générale, chacun des membres possède un vote et aucun membre ou organe de direction n'en possède un second. Un membre de l'assemblée qui ne peut être présent à cette réunion peut être représenté par un mandataire. Les décisions se prennent à la majorité des voix. Les résumés des réunions sont disponibles sur la page internet de l'association. Les procès verbaux, quant à eux, sont présents au siège de l'association.
Au moins 15 jours avant la réunion, tous les membres de l'assemblée sont prévenus par les soins du président de la date et du lieu où celle-ci se déroulera. Celui-ci leur présentera également l'ordre du jour au même moment c'est à dire les sujets traités lors de la réunion.
Si moins d'un quart des membres de l'assemblée peuvent être présents, il ne sera pas possible de statuer valablement et le président se réserve le droit de reporter la séance pour une durée maximale d'un an.
Lors de l'assemblée, le président dirige la séance avec l'aide des membres du conseil d'administration et en particulier du vice président.
Le trésorier rend compte de la situation financière de l'association : les dépenses et les rentrées d'argent (cotisations et dons).
Le secrétaire, lui, devra faire un compte rendu de l'assemblée générale, établir un procès verbal et faire circuler une feuille de présence qui sera ratifiée par les adhérents présents.
S'il y a un motif particulier (modification des statuts par exemple) ou si au moins le quart des adhérents le demande, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire de la même manière que pour l'assemblée annuelle.


VI. Le conseil d’administration
Le conseil d'administration est composé de 15 membres maximum. Ceux-ci sont désignés par l'assemblée générale lors d'un vote annuel, la durée du mandat est de deux ans et n'importe quel membre peut se présenter et devenir membre de cette instance. Les membres sont rééligibles. Les mineurs élus dirigeants (conseil d'administration et bureau) doivent obtenir une autorisation parentale précisant qu'ils ont la possibilité d'adhérer à ce poste. Le conseil d'administration dirige l'association, décide des projets, des actions, des orientations et peut également promouvoir certains adhérents.
Lors de sa première représentation annuelle, le conseil choisit, parmi ses membres, la composition d'un bureau composé de personnes ayant la nationalité française ou ayant une carte de séjour valide. Chaque membre possède un vote et l'élection se déroule à bulletin secret. Le bureau est l'organe possédant la plus lourde responsabilité dans la structure de l'association, il se réunit aussi souvent que nécessaire. Il est composé d' :
- Un(e) président(e) : Chargé de la gestion et de la présidence de l’association et du conseil d’administration. Il représente l'association et notamment lors des actions en justice, signe les contrats et il convoque le bureau et le conseil d'administration. Il est le premier responsable du bon fonctionnement de l'association.
- Un(e) vice-président(e) : Il doit épauler le président dans ses fonctions. Il est également chargé de la gestion et de la présidence de l’association et du conseil d’administration en cas d’impossibilité permanente ou temporaire du président.
- Un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint : Il s'occupe des tâches administratives, des comptes rendus, des procès verbaux ou encore des feuilles de présence lors des réunions des instances dirigeantes et des partenariats éventuels. Il a également en charge l'archivage des documents de l'association et la rédaction des courriers (dans le cadre d'une pétition, d'une demande de subvention, etc).
- Un(e) trésorier(e) et, si besoin, un(e) trésorier(e) adjoint(e) : Il gère la comptabilité, les cotisations, les dons, etc de l'association. Concrètement, il tient le journal des recettes et des dépenses et les comptes de dépenses des sommes reçues du public. C'est lui qui rembourse les frais éventuels (déplacement, impressions, etc) des bénévoles de l'association. Il doit également présenter le bilan financier de la période précédente lors des réunions des instances dirigeantes. Enfin, il doit établir les comptes annuels et l'inventaire des comptes de la trésorerie.
Le conseil d'administration a lieu tous les 4 mois c'est à dire 3 fois par année. La date étant décidée par le bureau. Il est nécessaire que circule une feuille de présence ratifiée par les membres du conseil d'administration présents.
Tout membre du CA qui, sauf cas de force majeure, n'aura pas assisté à une réunion et n’en aura pas informé le bureau au moins 48 heures à l’avance sera considéré comme démissionnaire.
Cette entité doit, entre autre, arrêter le budget et définir les principales orientations de l'association.
Lors des réunions, les décisions sont prises à la majorité s'il y a désaccord. En cas d'égalité, la voix du président est prépondérante. Les résumés des réunions du conseil d'administration sont disponibles sur la page internet de l'association. Les procès verbaux, quant à eux, sont présents au siège de l'association.
En cas de vacance ou d'absence d'un membre, le CA pourvoit provisoirement à son remplacement par un suppléant. Ce suppléant est invité par le bureau à participer aux réunions du CA tant que le membre remplacé est absent aux réunions du CA. Ce suppléant n’a pas le droit de vote mais est présent à titre consultatif. S'il y a besoin d'un remplacement définitif, cela sera décidé à la prochaine assemblée générale.


VII. Les fonctions proposées par l'association
Un adhérent est caractérisé par son titre de membre, sa présence éventuelle au conseil d'administration ainsi qu'au bureau (trésorier, président...). Cependant, CIE donne la possibilité d'occuper d'autres fonctions en dehors des organes de direction. Pour autant, elles peuvent être occupées par des adhérents présents au bureau ou au conseil d'administration. Le mandat de ces fonctions a une durée d'un an et se contracte lors de l'assemblée générale annuelle. Il est possible d'obtenir un de ces postes en faisant la demande au conseil d'administration afin de ne pas atteindre la fin de l'année en cours. Le mandat prendra tout de même fin à l'assemblée générale ordinaire suivante. Vous pouvez consulter les places disponibles sur le site de l'association.


Les fonctions proposées :
-Rédacteurs : ils s'occupent de rédiger les articles qui sont la base nécessaire pour la diffusion de l'information. Ils choisissent le sujet sur lequel ils devront travailler lors des réunions du conseil d'administration. Une mise à jour d'un article peut également être décidée durant ces réunions. Un rédacteur doit être chargé de la rédaction ou de la mise à jour d'au moins un article par conseil d'administration.
-Dessinateur : Le dessinateur a pour mission de réaliser des caricatures (ou d'autres types de dessins) sur les thématiques traitées par CIE. Il doit présenter, au minimum, deux réalisations pour chaque Conseil d'Administration.
-Chargé d'enquête : il doit réaliser les enquêtes propres à l'association. Voir II.
-Gestionnaire de l'information : cette fonction a pour but de faire des recherches dans différents médias tels que des sites d'information, des magazines ou des documentaires. Les informations récupérées sont utilisées pour faciliter le travail des rédacteurs mais également pour faire en sorte que l'association soit au courant de la meilleure façon possible aussi bien de l'actualité que des faits antérieurs concernant les sujets environnementaux. Un gestionnaire de l'information doit s'engager à chaque conseil d'administration d'extraire des informations pertinentes pour l'association. En terme de quantité, il doit travailler sur un au moins un magazine ou entre 10 et 20 articles ou un documentaire. Le gestionnaire de l'information peut également être amené à classer les informations ainsi récoltées au fur et à mesure.
-Gestionnaire des pétitions : Il a pour rôle de rassembler les pétitions concernant l'environnement et qui soient pertinentes c'est à dire en rapport avec les objectifs de l'association.
-Gestionnaire des événements : Il doit rassembler les événements en rapport avec l'écologie notamment les sujets traités par l'association. Le gestionnaire de l'événement ne s'occupe que d'une zone où est présente l'association et doit donc informer tous les adhérents de cette zone par internet (site, site) et mail.
-Gestionnaire web : Il s'occupe de l'administration des pages web : site et site internet et doit donc être en communication constante avec le bureau.
-Responsable local : cette fonction est essentielle pour le développement de l'association. Le responsable local a de grandes responsabilités, presque autant qu'un membre du bureau. Il doit « gérer » l'association dans une des zones où l'association est présente. Ainsi, il lui incombe d'organiser les actions (voir II), le recrutement et d'appliquer les décisions éventuelles du conseil d'administration. Il est conseillé que cette personne siège au conseil d'administration ou qu'il soit, en tous cas, en communication régulière avec le bureau.


VIII. Démission
Dans le cas où un adhérent souhaite démissionner d'un poste au sein d'un organe de décision ou d'une fonction particulière avant la fin de son mandat, il doit donner un préavis d'au moins 1 mois durant lequel il continue d'exercer sa fonction afin que l'on puisse effectuer à son remplacement si nécessaire. Dans le cas où cette démission a lieu au sein du bureau, le conseil d'administration devra nommer un remplaçant jusqu'à la fin du mandat en cours. Dans le cas où cela concerne un membre du conseil d'administration, on peut organiser une assemblée générale exceptionnelle où pouvoir à un remplacement temporaire (voir VI.).


IX. Modifications des statuts et du règlement intérieur (ce document)
Toute modification de ce document devra être approuvée par le conseil d'administration.
La modification des statuts entre dans le cadre d'une assemblée générale extraordinaire.


X. Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.


Dernière édition par Floyd le Mar 26 Mar - 14:07 (2013); édité 12 fois
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MessagePosté le: Mar 27 Mar - 13:02 (2012)    Sujet du message: Publicité

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Floyd
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MessagePosté le: Lun 14 Mai - 07:45 (2012)    Sujet du message: Règlement intérieur Répondre en citant

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